Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Buisson Duret
SARL LE BUISSON DURET

Numéro de dépôt :
99772404
Date de dépôt :
28/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2009

Présentation de la marque Le Buisson Duret

Déposée le 28 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BUISSON DURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Buisson Duret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BUISSON DURET domicilié(e) LE BUISSON DURET, 27110 LE BUISSON DURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 178 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIDAULT Michel LE BUISSON DURET - France.

La marque Le Buisson Duret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Buisson Duret est expirée depuis le 28 janvier 2009.

LE BUISSON DURET a également déposé les autres marques suivantes : Le Bois Hédouin , Le Buisson Duret


SARL LE BUISSON DURET - LE BUISSON DURET, 27110 LE BUISSON DURET - France - SIREN 398178723


BIDAULT Michel LE BUISSON DURET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

- pintade Poulet Chapon Dinde oeufs, gibier, volaille.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.